Au lieu de l'��tude th��orique de _ Hao Zhixue

Cat��gories : ��tude th��orique des pratiques au lieu de, qui, au lieu de, est le terme juridique, du code du travail ne contient pas ? au lieu de ? concept. Au lieu de Hong Kong et Taiwan, est celle propos��e par la cessation de l'employeur ou �� un avis de r��siliation du contrat devrait ��tre un mois �� l'avance des arguments, si l'employeur n'a pas de pr��avis d'un mois �� l'avance conform��ment �� la Loi, de payer salaire un mois d'en tenant lieu. Classification des r��glements de droit du travail

Premier paiement au lieu de deux types, la premier Beijing ? au lieu de ? est 40e dans les dispositions du contrat de Beijing labor, 47e, tenant lieu de contrat de travail est termin��e ;

Deuxi��me second est 40e dans les dispositions de droit du contrat de travail et au lieu de la r��siliation du contrat. en tenant lieu de fait r��f��rence �� la cessation du contrat avant la r��siliation des contrats de travail, l'employeur pour avoir omis de se conformer aux travailleurs '30 days' avis �� l'avance, doit correspondre �� la date du paiement sans compensation de r��mun��ration avis avance, c'est une responsabilit��. Des dispositions sp��cifiques est que les dispositions du travail de Beijing article 40e de contrat de travail avant l'expiration du contrat, l'employeur devrait ��tre 30e �� l'avance sera mettre fin ou de renouveler votre intention par ��crit aviser les contrats de travail des travailleurs, apr��s avoir consult�� les formalit��s de contrat r��sili�� ou renouvel��s. article 47 un employeur a viol�� les dispositions du pr��sent article 40e, sans 30e dans le pr��avis de r��siliation de contrat travailleurs et le salaire moyen des travailleurs jour le mois dernier en standard, chaque r��mun��ration 1er de 1er de retard et de l'indemnisation des travailleurs. C'est l'employeur pour avoir omis de se conformer �� un pr��avis de 30 jours �� l'avance indemnisation pour les pertes caus��es par l'employ��, sa responsabilit�� est fond��e sur les principes de responsabilit�� de faute. la deuxi��me national "au lieu de" est la nouvelle Loi de contrat de travail indemnit�� de cessation d'emploi pr��vue par contrat. Il s'agit de divisibilit�� populaire r��guli��re de l'entreprise ��trang��re ? N + 1 ?, ? 1 ?.

Edit this segment labor contract method under related provides labor contract method under 40th section has following scenarios one of, employing units ahead of 30th to written forms notification workers I or extra paid workers a months wage Hou, can lifted labor contract: Solutions except Dr dynamic hop with lifted labor contract (a) workers sick or non-due to workers wounded, in provides of medical expires Hou cannot engaged in original work, also cannot engaged in by employing units separately arrangements of work of; (ii) workers cannot competent work, after training or adjustment work posts, still cannot competent work of; (three) labor contract made Shi by pursuant to of objective situation occurs major changes, cause labor contract cannot fulfil, by employing units and workers consultations, failed to on change labor contract content reached agreement of.

Modifier ce r��glement des diff��rends �� l'employeur lorsque le travail du contrat conform��ment �� la Loi, peut ��tre utilis�� pour payer les travailleurs salaire un mois de (au lieu de salaires 30 jours de) �� la place de la p��riode de pr��avis d'avance, principalement pour compenser les travailleurs sans emploi �� nouveau �� l'��poque qu'il faut pour trouver des int��r��ts de travail. Toutefois, si l'employeur agit d'ill��gale de r��siliation du contrat, la r��siliation du contrat sont les cons��quences juridiques des d��cisions sont annul��es, continuent d'ex��cuter le contrat de travail. Elle est vers��e au lieu d'un probl��me n'existe pas en ce moment. Toutefois, si un travailleur exige le paiement d'une indemnit��, auquel cas la compensation ��conomique conform��ment �� l'article 87e du contrat de travail droit un employeur a viol�� les dispositions de cette loi, la d��charge ou la r��siliation du contrat de travail doit ��tre conform��ment �� cette loi de compensation ��conomique pr��vue �� l'article 47 fois par deux fois pour indemniser le travailleur. Should double paid economic compensation gold, but is should paid generation notification gold does? this problem I will also wrote description! actually above two species instead of notification gold in Beijing city since 2003 began on while applies has, "lifted labor contract of generation notification gold" in Beijing city labor dispute arbitration members Committee on labor dispute processing work several problem of views under Beijing Jones Lang LaSalle Committee words [2002]12, 25th section: "employing units pursuant to labor law under 26th section lifted labor contract, but is not ahead of 30th to written forms notification workers, workers on this is not satisfied with the, requirements continues to fulfil labor contract of, how processing? Arbitration Committee should review employing units lifted labor contract is meet labor law under 26th provides of conditions, as meet, is on employing units lifted labor contract of decided to be support. R��siliation doit ��tre identifi��e comme l'employeur lib��r�� le 30e jour calendrier apr��s la d��cision et d��terminer l'employeur ours pas 30 jours d'avis �� l'avance et causent la responsabilit�� pour perte de salaire pour les travailleurs. ? les contrats de cessation d'emploi au lieu de Beijing labor contrat dispositions de l'article 40e et section fournis. en lieu et place des salaires est salaire un mois de �� la cessation des normes de contrat, la Loi est bas��e sur la R��publique populaire de Chine de contrat de travail r��pression ordonnance article 20 "employeurs conform��ment aux dispositions du travail du contrat select 40e, droit des travailleurs r��mun��r��s suppl��mentaires salaire de contrat de travail, le paiement suppl��mentaire de salaires doit ��tre d��termin�� selon le salaire des travailleurs le mois dernier. ��